Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 septembre 2026

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1. Éditeur du site

Le site plaid-reves.com est édité par :

Plaid & Rêves
Forme juridique : [à compléter — ex. entreprise individuelle, micro-entreprise, SASU…]
Siège social : 25 rue du champs de la taillée, 74600 Seynod, France
Numéro SIRET : [à compléter dès réception de votre numéro SIRET — l'immatriculation est en cours]
Numéro RCS / RM : [à compléter selon votre statut]
Numéro de TVA intracommunautaire : [à compléter si applicable]
Directeur de la publication : [à compléter — nom du responsable]
E-mail : plaidetreves@gmail.com

Une entreprise doit être immatriculée (numéro SIRET) avant de commercialiser des produits : complétez ce champ avant l'ouverture effective des ventes.

2. Hébergement

Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site plaid-reves.com (textes, images, photographies, logos, graphismes, structure, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Plaid & Rêves, est interdite.

4. Responsabilité

Plaid & Rêves s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreurs, et ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'accès ou de l'utilisation du site.

5. Droit applicable et litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. À défaut d'accord amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le médiateur compétent est : [à compléter — nom et coordonnées du médiateur, à choisir avant l'ouverture des ventes].